Le plomb 
05/04/2013
Etude                               


Contexte juridique           


Documents                      




                               Etude                               
"Au-delà d'un certain seuil, l'ingestion de plomb provoque des troubles réversibles (anémie, colique de plomb...) ou irréversibles (atteinte du système nerveux...). L'intoxication des jeunes enfants est provoquée essentiellement par l'ingestion de poussières ou écailles de peintures provenant de la dégradation des revêtements de murs, de portes ou de montants de fenêtres. L'intoxication peut également survenir chez les ouvriers du bâtiment et les occupants lors de travaux entrepris dans des logements anciens libérant des poussières de plomb en grande quantité.
C'est pourquoi :
La présence de revêtements contenant du plomb dans un immeuble, même non dégradés, constitue une information qui doit être portée à la connaissance des occupants de cet immeuble et des ouvriers du bâtiment susceptibles de faire des travaux sur ces revêtements.
Une vigilance particulière devra en effet être portée à l'entretien de tels revêtements afin d'éviter leur dégradation qui pourrait être la source d'une intoxication. L'humidité des parois (due souvent à une ventilation déficiente ou à des infiltrations) devra être surveillée afin d'éviter un écaillage qui pourrait mettre à la portée d'enfants les écailles de peintures. Afin d'éviter la dissémination de poussières ou écailles, les occupants et les ouvriers du bâtiment devront prendre des précautions lorsque des travaux (percement, ponçage...) seront exécutés (y compris dans le cadre d'une activité de bricolage).
Si des revêtements contenant du plomb sont dégradés et que l'immeuble est occupé, en particulier par des enfants, des mesures doivent nécessairement être prises pour remédier à cette situation et supprimer le risque d'intoxication (travaux de recouvrement ou d'enlèvement des revêtements contenant du plomb).
Afin d'éviter la dissémination de poussières ou écailles, les occupants et les ouvriers du bâtiment devront prendre des précautions lorsque les travaux seront exécutés. En attendant la réalisation de travaux, un nettoyage humide fréquent des sols sera réalisé afin de limiter la présence de poussières ou écailles de peintures dans les zones fréquentées par les enfants.
En l'absence de mesures visant à supprimer ce risque (par des travaux de recouvrement ou d'enlèvement des revêtements contenant du plomb), le propriétaire est susceptible d'engager sa responsabilité en exposant la santé d'autrui à un risque immédiat."(C1)

                     Contexte juridique                     
(C0) Arrêté du 12/07/1999 relatif au diagnostic du risque d'intoxication par le plomb des peintures pris pour l'application de l'article R. 32-2 du code de la santé publique.
(C1) Arrêté du 12/07/1999 fixant le modèle de la note d'information à joindre à un état des risques d'accessibilité au plomb révélant la présence de revêtements contenant du plomb pris pour l'application de l'article R. 32-12 du code de la santé publique.

                           Documents                           
(D0) Le plomb, vous et votre famille.
(I.N.R.S. - 01/12/2009 - 456ko) :
http://www.inrs.fr/accueil/dms/inrs/CataloguePapier/ED/TI-ED-899/ed899.pdf
(D1) Fiche toxicologique. Plomb et composés minéraux.
(I.N.R.S. - 01/01/2006 - 227ko) :
http://www.inrs.fr/default/dms/inrs/FicheToxicologique/TI-FT-59/ft59.pdf
(D2) Interventions sur les peintures contenant du plomb. Prévention des risques professionnels.
(I.N.R.S. - 01/11/2008 - 1200ko) :
http://www.inrs.fr/accueil/dms/inrs/CataloguePapier/ED/TI-ED-909/ed909.pdf

Site de la Santé et Sécurité au Travail de l'Académie de Lille - 2002-2020
http://www2.ac-lille.fr/hygiene-securite/