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personnels Education Nationale

• Textes et circulaires départementales
• Documents, ressources, outils
• Les formations dans le domaine de l'ASH
• Questions-réponses

Textes et circulaires départementales relatifs à la scolarisation des élèves à besoins éducatifs particuliers

• Aménagement des Examens et Concours pour les candidats handicapés :
  • Circulaire n°2011-220 du 27 décembre 2011
    60 Ko
  • Note de service n° 2010-267 du 23 décembre 2010
    BO n°5 du 3 février 2011 60 Ko
  • Circulaire du 30 novembre 2009 48 Ko
  • Annexe 1 : Demande d'aménagements des examens et concours pour les candidats en situation de handicap 72 Ko
  • Annexe 2 : Demande d'aménagements d'examen public - Avis médical 94 Ko
  • Tableau récapitulatif Bac général et technologique 47 Ko
  • Tableau récapitulatif Bac Pro 46 Ko
  • Tableau récapitulatif BEP-CAP 47 Ko
• Conditions de mise en œuvre du programme de la langue des signes française à l'école primaire
  • circulaire n° 2008-109 du 21 août 2008 19 Ko
• L'aide aux élèves en difficulté : "les Programmes Personnalisés de Réussite Educative" (P.P.R.E.)
  • Circulaire n°2006-138 du 25 août 2006 (BOEN n°31 du 31 août 2006) relative à la mise en œuvre des PPRE à l'école et au collège. 15 Ko
• La scolarisation des élèves handicapés :
  • Circulaire n° 2009-087 du 17/07/2009 portant sur la scolarisation des élèves handicapés à l'école primaire ; actualisation de l'organisation des classes pour l'inclusion scolaire (CLIS) 103 Ko
  • Circulaire n°2009-088 du 17/07/2009 portant sur les fonctions des personnels spécialisés des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) dans le traitement de la difficulté scolaire à l'école primaire 84 Ko
  • Décret n°2009-993 du 20 août 2009 paru au JO du 23/08/09 portant sur l'aide individualisé et les AVS 54 Ko
  • affectation en LP d'élèves handicapés - rentrée 2009. 32 Ko
  • Décret n°2007-1403 du 28/09/07 relatif aux aménagements d'examen de l'enseignement technique agricole - JO n°227 du 30/09/07 131 KO
  • Arrêté du 21/01/08 relatif à l'organisation du bac pour certains handicaps - JO n°31 du 06/02/08 93 KO
  • Arrêté du 15/07/08 relatif à l'enseignement de la LSF 56 KO
  • circulaire n°2008-109 du 21/08/08 relative aux conditions de mise en en œuvre du programme de LSF à l'école primaire - BO n°33 du 04/09/08 24 KO
  • Circulaire départementale du 23 janvier 2006 relative à la mise en place de la Maison Départementale des Personnes Handicapées et à l'orientation scolaire des enfants et adolescents en situation de handicap - Rentrée 2006. 55 Ko
  • Note de service départementale du 16 juin 2006 relative à l'inscription et à la scolarisation des élèves handicapés à la rentrée 2006. 55 Ko
  • Circulaire départementale du 28 août 2006 relative à la scolarisation des élèves handicapés à la rentrée 2006. 1 Mo
  • Circulaire départementale du 16 octobre 2006 relative à la scolarisation des élèves handicapés - Projet Personnalisé de Scolarisation - Enseignant Référent - Relations avec la M.D.P.H. du Nord. Année scolaire 2006 / 2007. 285 Ko
  • Circulaire départementale du 16 octobre 2007 relative à la scolarisation des élèves handicapés 235 Ko

Documents, ressources, outils

• Dispositif d'évaluation 6ème EGPA 2011 (nouvelle version) : :
  • Livret de l'élève Français - 1,1 Mo
  • Livret de l'élève Mathématiques - 386 Ko
  • Instructions pour le montage des livrets au format A3 - 7 Ko
  • Le traitement et l'analyse des évaluations 6ème EGPA se fera avec une application excel - 4,6 Mo
• Schéma national d'organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares 2009-2013 - 231 Ko
• Guides pour la scolarisation des élèves handicapés :
  • Scolariser les élèves autistes ou présentant des troubles envahissants du développement - 827 Ko
  • Guide d'intervention pédagogique : le syndrome d'Asperger en milieu scolaire - 202 Ko
  • Guide pour la scolarisation des enfants et adolescents handicapés - 280 Ko
  • Guide : Définition de l'accessibilité, une démarche interministérielle - Septembre 2006. 950 Ko
  • Guide pour les enseignants qui accueillent un élève présentant une déficience auditive. 560 Ko
  • Guide pour les enseignants qui accueillent un élève présentant une déficience visuelle. 390 Ko
  • Guide pour les enseignants qui accueillent un élève présentant une déficience motrice. 275 Ko
  • La brochure : «Apprendre à lire avec un trouble du langage»
    300 Ko
  • La brochure : «Répondre à des besoins éducatifs particuliers»
    350 Ko
• Publications du SCEREN
  • Élèves en difficulté : les aides spécialisées à dominante pédagogique
  • Le Fournier signé : dictionnaire bilingue et informatisé LSF/Français
  • Guide de l'information dans le domaine de l'éducation des jeunes présentant des besoins éducatifs particuliers
  • Dyslexie ou difficultés scolaires au collège
  • Les troubles spécifiques du langage oral et écrit
  • Apprendre à (se) représenter l'espace
  • Réadaptation scolaire d'adolescents traumatisés crâniens
  • Mise en place de dispositifs de prévention primaire des difficultés d'adaptation et d'apprentissage à l'école maternelle
  • TACTIMAGE - Histoire 6e
• Circulaires spécifiques (AVS-I, fonds pédagogiques adaptés,...) :
  • Circulaires n° 2001- 061 du 5 avril 2001 et n°2001- 221 du 29 octobre 2001 relatives au financement des matériels pédagogiques adaptés au bénéfice des élèves présentant des déficiences sensorielles ou motrices 105 et 60 Ko
  • JO n°102 du 2 mai 2003 relatif aux assistants d'éducation. 20 Ko
  • Décret n° 2003-484 du 6 juin 2003 fixant les conditions de recrutement et d'emploi des assistants d'éducation. 20 Ko
  • Décret n° 2005-1194 du 22 septembre 2005 relatif aux conditions de recrutement et d'emploi des assistants d'éducation. 30 Ko
  • Circulaire n°2004-117 du 17 juillet 2004 relative à l'organisation du service départemental d'auxiliaire de vie scolaire - rentrée 2004. 50 Ko
  • Circulaire n°2003-093 du 11 juin 2003 relative à la scolarisation des enfants et adolescents présentant un handicap ou un trouble de santé invalidant : accompagnement par un auxiliaire de vie scolaire. 50 Ko
• Fiches synthétiques de présentation des textes récents :
  • Fiche sur l'Enseignant Référent dans les différents textes relatifs à la scolarisation des élèves handicapés. 35 Ko
  • Fiche sur l'équipe de suivi de la scolarisation (ESS) dans les différents textes relatifs à la scolarisation des élèves handicapés.
    35 Ko
  • Fiche sur le Projet Personnalisé de Scolarisation (PPS) dans les différents textes relatifs à la scolarisation des élèves handicapés.
    35 Ko
  • Fiche sur l'établissement de référence et l'inscription des élèves en situation de handicap. 20 Ko
  • Schéma du parcours de formation des élèves présentant un handicap. 15 Ko
• Quelques diaporamas de présentation de la loi du 11 février 2005, de la MDPH, etc... :
  • Diaporama de présentation du décret Parcours de formation - notions (source : IEN ASH 59)
  • Diaporama de présentation de la Maison Départementale des Personnes Handicapées et de la Commission des Droits et de l'Autonomie (source : Direction Générale de l'Action Sociale)
    240 Ko
  • Diaporama de présentation de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (source : MEN-DESCO-MAIS) 140 Ko
• Document type départemental : Projet Personnalisé de Scolarisation (P.P.S.) :
  • PPS : Présentation, textes de référence et documents types départementaux
• Rôle et missions des Enseignants référents, comment contacter l'enseignant référent du secteur ?
• Le projet personnalisé de scolarisation

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Les formations dans le domaine de l'ASH

• Les formations dans le domaine de l'A.S.H. à destination des enseignants.
• La formation professionnelle spécialisée destinée aux enseignants du premier degré préparant le CAPA-SH. ( certificat d'aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap)

Questions-réponses concernant la scolarisation des élèves handicapés

Vous pouvez transmettre une question sur tout sujet concernant la scolarisation des élèves handicapés en cliquant sur le lien ci-dessous.

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