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• Quelques liens en relation avec l'A.S.H.
• Enfants malades ou accidentés
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Informations générales

• Les textes officiels
• La scolarisation des élèves à besoins éducatifs particuliers dans le département du Nord
• Listes des enseignants référents, CLIS, UPI, SEGPA dans le département du Nord :
  • Les enseignants référents
  • Les CLIS
  • Les UPI
  • Les SEGPA

Les textes officiels :
lois, décrets, circulaires relatives aux élèves à besoins éducatifs particuliers

• Conventions
  • Décret no 2010-356 du 1er avril 2010 portant publication de la convention relative aux droits des personnes handicapées (ensemble un protocole facultatif), signée à New York le 30 mars 2007. 499 Ko
• Troubles envahissants du développement
  • Construire une nouvelle étape de la politique des troubles envahissants du développement et en particulier de l'autisme : Plan autisme 2008-2010 250 Ko
  • Le plan autisme, un an après (28/05/2009) : Dossier de presse 134 Ko
• L'aide aux élèves en difficulté : l'adaptation scolaire
  • Les dispositifs de l'adaptation et de l'intégration scolaires dans le premier degré. Circulaire n° 2002-113 du 30.04.2002. BOEN n° 9 du 19 mai 2002. 155 Ko
  • Adaptation et intégration scolaires : des ressources au service d'une scolarité réussie pour tous les élèves. Circulaire n° 2002-111 du 30.04.2002. BOEN n° 9 du 19 mai 2002. 35 Ko
  • Décret 2005 - 1013 du 24 août 2005 relatif aux dispositifs d'aide et de soutien pour la réussite des élèves au collège. J.O. du 25 août 2005. 95 Ko
  • Décret 2005 - 1014 du 24 août 2005 relatif aux dispositifs d'aide et de soutien pour la réussite des élèves à l'école. J.O. du 25 août 2005. 100 Ko
  • Circulaire 2006-138 du 25 août 2006 relative à la mise en œuvre des PPRE à l'école et au collège. BOEN n° 31 du 31 août 2006.
    15 Ko
  • Circulaire 2006-139 du 29-8-2006 relative aux Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré (EGPA) BOEN n° 32 du 7 septembre 2006. 35 Ko
• La scolarisation des élèves handicapés
  • Décret n°2009-378 du 2 avril 2009 relatif à la scolarisation des enfants, des adolescents et des jeunes adultes handicapés
    122 Ko
  • Arrêté du 2 avril 2009 précisant les modalités de création et d'organisation d'unités d'enseignement dans les établissements et services médico-sociaux ou de santé 67 Ko
  • Décret n°2007-1403 du 28/09/07 relatif aux aménagements d'examen de l'enseignement technique agricole - JO n°227 du 30/09/07 131 KO
  • Arrêté du 21/01/08 relatif à l'organisation du bac pour certains handicaps - JO n°31 du 06/02/08 93 KO
  • Arrêté du 15/07/08 relatif à l'enseignement de la LSF 56 KO
  • circulaire n°2008-109 du 21/08/08 relative aux conditions de mise en en œuvre du programme de LSF à l'école primaire - BO n°33 du 04/09/08 24 KO
  • Circulaire n° 2007-011 du 9 janvier 2007 préparation de la rentrée 2007. BOEN n° 3 du 18.01.07 124 KO
  • Circulaire n°2006-115 du 26 décembre 2006 relative à l'organisation des examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap - B.O. n°1 du 4 janvier 2007. 30 KO
  • Loi n° 2005 - 102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. J.O. du 12 février 2005. 410 KO
  • Décret n° 2005 - 1587 du 19 décembre 2005 relatif à la Maison Départementale des Personnes Handicapées (partie réglementaire) J.O. du 20 décembre 2005. 125 Ko
  • Décret n° 2005 - 1589 du 19 décembre 2005 relatif à la Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées (partie réglementaire) J.O. du 20 décembre 2005. 110 Ko
  • Décret n° 2005 - 1617 du 21 décembre 2005 relatif aux aménagements des examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap. J.O. du 23 décembre 2005. 70 Ko
  • Décret n° 2005 - 1752 du 30 décembre 2005 relatif au parcours de formation des élèves présentant un handicap. J.O. du 31 décembre 2005. 90 Ko
  • Décret n° 2006 - 509 du 3 mai 2006 relatif à l'éducation et au parcours scolaire des jeunes sourds. J.O. du 5mai 2006. 80 Ko
  • Arrêté du 17 août 2006 relatif aux enseignants référents et à leurs secteurs d'intervention. J.O. du 20 août 2006. BOEN n°32 du 7 septembre 2006. 15 Ko
  • Circulaire interministérielle n° 2006 - 126 du 17 août 2006 relative à la mise en œuvre et au suivi du projet personnalisé de scolarisation. BOEN n°32 du 7 septembre 2006. 30 Ko
  • Circulaire n° 2006-119 du 31 juillet 2006 relative à la scolarisation des élèves handicapés : préparation de la rentrée 2006. BOEN n° 31 du 31 août 2006. 40 Ko
  • Décret n° 2008-316 du 04/04/2008 relatif aux conditions de recrutement et d'emploi des assistants d'éducation - JO n°82 du 06/04/08 97 Ko
  • Circulaire n°2008-100 du 24/07/08 relative à la formation des AVS - BO n°31 du 31/07/08 55 Ko
  • circulaire n°2008-108 du 21/08/08 concernant le recrutement des assistants d'éducation (qui abroge et remplace celles des 11/06/03 et 05/04/06) - BO n°32 du 28/08/08 16 Ko
  • JO n°102 du 2 mai 2003 relatif aux assistants d'éducation. 20 Ko
  • Décret n° 2003-484 du 6 juin 2003 fixant les conditions de recrutement et d'emploi des assistants d'éducation. 20 Ko
  • Décret n° 2005-1194 du 22 septembre 2005 relatif aux conditions de recrutement et d'emploi des assistants d'éducation. 30 Ko
  • Circulaire n°2004-117 du 17 juillet 2004 relative à l'organisation du service départemental d'auxiliaire de vie scolaire - rentrée 2004. 50 Ko
  • Circulaires n° 2001- 061 du 5 avril 2001 et n°2001- 221 du 29 octobre 2001 relatives au financement des matériels pédagogiques adaptés au bénéfice des élèves présentant des déficiences sensorielles ou motrices. 105 Ko et 60 Ko
• La scolarisation des enfants malades
  • Circulaire n°2003- 235 du 8 septembre 2003 relative à l'accueil en collectivité des enfants et adolescents atteints de troubles de la santé. 40 Ko
  • Dossier du BD n°65 relatif aux enfants malades. 15 Ko
• La scolarisation des élèves présentant un trouble spécifique du langage
  • Circulaire n° 2002-024 du 31-1-2002 relative à la mise en œuvre d'un plan d'action pour les enfants atteints d'un trouble spécifique du langage oral ou écrit. B.O.E.N. n°6 du 7-2-2002. 70 Ko
• La scolarisation des élèves intellectuellement précoces
  • Circulaire n° 2009-168 du 12-11-2009 39 Ko
  • Élèves intellectuellement précoces - Guide d'aide à la conception de modules de formation - BO n°45 du 03-12-2009 106 Ko
  • Circulaire n°2007-158 du 17.10.07 BOEN n°38 du 25.10.07 64 Ko
  • La scolarisation des élèves intellectuellement précoces - Lettre flash du ministère de l'Education nationale - 3 avril 2002. 80 Ko

La scolarisation des élèves à besoins éducatifs particuliers dans le département du Nord : textes départementaux, données quantitatives, etc...

• L'aide aux élèves en difficulté : l'adaptation scolaire
• La loi du 11 février 2005 et ses incidences sur la scolarisation des élèves handicapés.
• La scolarisation des élèves handicapés dans le département du Nord.
• Les sigles de l'A.S.H.

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