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Education Physique et Sportive
- Les textes -

Education nationale

Dispositions ministérielles

• Arrêté du 9 juin 2008, JO du 17 juin 2008 : Horaires et programmes d'enseignement de l'école primaire. BO n°3 du 19 juin 2008 254 Ko
• Circulaire n° 2005-001 du 5 janvier 2005 : Séjours scolaires courts et classes de découvertes dans le premier degré
• Circulaire n° 2004-139 du 13 Juillet 2004 modifiée Enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré 41 Ko
• Circulaire 2004-138 du 13 juillet 2004 : Risques particuliers à l'enseignement de l'EPS et au sport scolaire
• Circulaire n° 2000-075 du 31 mai 2000 : Test nécessaire avant la pratique des sports nautiques
• Circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999 : Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques B.O. Hors série n° 7 du 23 septembre 1999
• Note de service n° 94-116 du 9 mars 1994 : Pratique des activités physiques scolaires B.O. n° 11 du 17 mars 1994
• Circulaire n° 92-196 du 3 juillet 1992 : Participation d'intervenants extérieurs aux activités d'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires
• Circulaire n° 87-194 du 3 juillet 1987 : L'éducation physique et sportive à l'école primaire
• Note de service n° 84-027 du 13 janvier 1984 : Emploi par les élèves des écoles élémentaires et des établissements d'enseignement du second degré de leurs bicyclettes comme moyen de déplacement en groupe - B.O. n° 4 du 26 janvier 1984
• Lettre Ministérielle du 27 février 1998 : Intervenants extérieurs en éducation physique et sportive dans les écoles maternelles et élémentaires

Dispositon départementale

• Directive départementale du 9 mai 1988 - Inspection Académique du Nord - Agrément des intervenants bénévoles dans l'enseignement de la natation à l'école élémentaire

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Ministère de la jeunesse et des sports

• Code du sport, partie législative. Articles L212-1 et L212-2.
• Arrêté du 30 novembre 1992 modifié par l'arrêté du 27 juillet 1999 : contenus et modalités d'obtention du Brevet d'État d'Éducateur Sportif à trois degrés en application du décret n° 91-260 du 7 mars 1991 modifié
• Arrêté du 8 décembre 1995 modifié par l'arrêté du 19 février 1997 fixant les modalités d'organisation et de pratique dans les séjours de vacances déclarés et dans les centres de loisirs sans hébergement habilités de certaines activités physiques et sportives
• Arrêté du 1er juillet 2008 modifiant les dispositions règlementaires du code du sport

Activités nautiques avec embarcation

• Arrêté du 9 février 1998 relatif aux garanties d'encadrement, de technique et de sécurité dans les établissements d'activité physique et sportive qui dispensent un enseignement de la voile
• Arrêté du 4 mai 1995 Garanties de technique et de sécurité dans les établissements organisant la pratique ou l'enseignement de la nage en eau vive, du canoë, du kayak, du raft ainsi que de la navigation à l'aide de toute autre embarcation propulsée à la pagaie

Cyclisme

• Instruction n° 92-156 du 17 juillet 1992 Recommandations relatives à l'animation en sécurité de l'activité Vélo Tout Terrain
• Code de la route - articles R 188 à 197

Décrets statutaires

• Décret n° 93-986 du 4 août 1993 portant modifications de certaines dispositions relatives à la fonction publique territoriale
• Décret n° 92-368 du 1er avril 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des opérateurs territoriaux des APS
• Décret n° 92-363 du 1er avril 1992 modifié portant statut particulier du cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des APS
• Décret n° 92-364 du 1er avril 1992 modifié portant statut particulier du cadre d'emplois des conseillers territoriaux des APS

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