BAIP Artois Ternois Cambrésis
Procédure d'activation des clés O.T.P.
Textes juridiques
- Référentiel Wi-Fi
- Le référentiel Wi-Fi apporte aux différents acteurs du numérique éducatif les éléments à prendre en compte lors de la mise en place du Wi-Fi en établissement et école, afin de les aider à obtenir une infrastructure fiable et adaptée aux usages.
- Charte sur l'hébergement de site internet
- Modèle et aide à la réalisation d'informations légales
- Charte d'utilisation du Système d'Information
- Propriété intellectuelle : livres, musique, arts visuels
- Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des oeuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
- Propriété intellectuelle : oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
- Texte de l'accord sur l'utilisation des oeuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
- Internet responsable
- Internet et la protection des mineurs en établissement scolaire
- Les enjeux, les risques, le cadre institutionnel, liens utiles, ...
- La photographie scolaire
-
CNIL_Guide_enseignement.pdf
- Études de cas juridiques (esen)
- Les études de cas juridiques ont été construites par des équipes académiques de formation dans le but de compléter la formation initiale des stagiaires personnels de direction.
- Guide juridique du chef d’établissement
- Ce guide présente sous forme de fiches pratiques thématiques les principales questions juridiques auxquelles sont confrontés les chefs d'établissement dans l'exercice de leurs fonctions. Ces fiches font état des textes et principes qui gouvernent le service public de l'éducation nationale. Le guide rappelle les solutions apportées par la réglementation et la jurisprudence.
